1. Objet
Les présentes CGU définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site www.closduparadis.fr.

2. Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais d’accès au service restent à la charge de l’utilisateur.

4. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas entraver le bon fonctionnement du site, ne pas tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs et ne pas utiliser le site à des fins illicites.

5. Responsabilité
Le Domaine Clos du Paradis met tout en œuvre pour assurer un accès optimal au site, mais ne garantit pas l’absence d’interruptions.

6. Données personnelles
Les informations collectées sur les utilisateurs sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logos) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement au Domaine Clos du Paradis.

8. Modification des CGU
Le Domaine Clos du Paradis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du siège social du Domaine Clos du Paradis.